Mentions légales
Mis à jour le 31 décembre 2025
1. Éditeur du site
Le site https://expeditionsud.bakipy.site est édité par :
- Raison sociale : EXPEDITION SUD 34
- Forme juridique : Association déclarée (loi du 1er juillet 1901)
- SIREN : 939 977 682
- SIRET (siège) : 939 977 682 00011
- N° RNA : W342007333 (inscrite le 15/05/2024)
- N° TVA intracommunautaire : FR80939977682
- Siège social : Mas de Plagnol, 34150 Gignac
- E-mail : expeditionsud34@gmail.com
- Téléphone : +33 6 77 04 49 12
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Cédric (Président), en qualité de Président de l'association EXPEDITION SUD 34.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom : o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site https://expeditionsud.bakipy.site (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies, etc.) est la propriété exclusive de EXPEDITION SUD 34 ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de EXPEDITION SUD 34.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site https://expeditionsud.bakipy.site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. EXPEDITION SUD 34 ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, pratiques ou politiques de confidentialité.
La création de liens vers le site https://expeditionsud.bakipy.site est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ni aux intérêts de l'association EXPEDITION SUD 34.
6. Données personnelles
Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Pour toute information sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de cookies.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.